Accueil > Termes et conditions  
 

Termes et conditions

POUR POUVOIR UTILISER CE SITE, VOUS DEVEZ ACCEPTER LES TERMES ET CONDITIONS D'UTILISATION SUIVANTS. VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES TERMES. SI VOUS NE LES ACCEPTEZ PAS, VEUILLEZ NE PAS UTILISER CE SITE WEB. CES TERMES PEUVENT CHANGER DE TEMPS À AUTRE, ET LES CHANGEMENTS ENTRENT EN VIGUEUR IMMÉDIATEMENT AU MOMENT DE L'AFFICHAGE.

La Compagnie Merisant et/ou ses affiliés (collectivement, "Merisant") possèdent ce site Web et possèdent, ont accordé licence ou autrement ont le droit d'utiliser toutes les marques déposées, les marques de service, le papier peint, les illustrations, les images, les éléments graphiques, la musique, les textes, les logiciels, et autre matériel et contenu protégé par un droit d'auteur sur ce site (“Contenu”). Merisant ne réclame aucun droit d'auteur dans aucun contenu gouvernemental ou d'autre domaine public qu'elle pourrait placer sur ce site.

LIENS À D'AUTRES SITES

Des liens à d'autres sites ne sont fournis que pour des raisons de commodité. Merisant a choisi ces ressources comme ayant une certaine valeur et pertinence, mais leur élaboration et leur maintien ne sont pas sous le contrôle de Merisant. C'est pourquoi, Merisant n'est pas responsable du contenu, de l'exactitude, des opinions exprimées et des autres liens fournis par ces ressources.

JURIDICTION

Merisant contrôle et exploite ce site de Chicago, Illinois, États-Unis d'Amérique, et ne font pas valoir que ce matériel est approprié ou disponible pour utiliser en d'autres emplacements. Si vous utilisez ce site à partir d'autres emplacements, vous êtes responsable du respect des lois applicables. En téléchargeant ou en utilisant le contenu ou des détails de ce site, vous assumez la responsabilité de le faire en vertu de la loi qui s'applique dans la juridiction où vous vous trouvez.

SOUMISSIONS

Les utilisateurs reconnaissent qu'ils sont responsables de tout le matériel qu'ils soumettent, et qu'ils ont la pleine responsabilité du message, notamment sa légalité, sa fiabilité, sa pertinence, son originalité et ses droits d'auteur. Les utilisateurs ne peuvent utiliser de langage ou afficher un contenu qui est illégal, malveillant, abusif, diffamatoire, obscène, scandaleux, injurieux, pornographique ou blasphématoire. Merisant donnera sa pleine coopération à toute autorité policière ou ordonnance d'un tribunal demandant ou exigeant de Merisant de divulguer l'identité de quiconque affichant de tels renseignements ou matériel. Merisant se réserve le droit de révoquer l'accès à ce site à quiconque viole ces conditions.

INDEMNISATION

Tout utilisateur indemnisera et exonérera Merisant pour toutes réclamations, obligations, dommages, et dépenses survenant d'une violation quelconque de ces termes par un tel utilisateur.

 
 
©2006 Merisant Company